Étudios · ← Retour à l'accueil

Mentions légales

Propriété intellectuelle

Étudios est un logiciel protégé. Étudios, dans son ensemble — code source, architecture, bases de données, interfaces, textes, visuels et marques — est la propriété exclusive de PCFRANCE, Patrick LEHAGRE, entrepreneur individuel immatriculé au RCS de Tours sous le numéro 392 232 054, seul titulaire des droits d'auteur qui s'y attachent (articles L.111-1 et L.112-2 13° du Code de la propriété intellectuelle).

L'intégralité du code source d'Étudios a été déposée auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) par enveloppe e-Soleau le 20 septembre 2026, dossier n° DSO2026035022, qui en établit la date certaine et la paternité.

Toute reproduction, représentation, adaptation, décompilation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, d'Étudios ou de l'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de PCFRANCE, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. PCFRANCE engage systématiquement des poursuites civiles et pénales contre toute contrefaçon ou tout plagiat de ses logiciels.

L'accès au service confère à l'utilisateur un droit d'usage personnel, non exclusif et non cessible, dans les limites des conditions générales ; il ne transfère aucun droit de propriété sur le logiciel.

© 2026 PCFRANCE — Patrick LEHAGRE. Logiciel protégé, code source déposé à l'INPI (e-Soleau n° DSO2026035022). Toute contrefaçon sera poursuivie.